LES DROITS DE L'HOMME

0 GENERALITES

Le droit

• DEFINITION:
  • ensemble de libertés de faire (pensée, expression , association, entreprise etc...) et de droits de créance ( droit au travail, au logement, à la santé etc... .) accordés à l'homme en tant qu'homme, indépendamment de sa contribution sosiale et de sa place dans la société
  • tendance à constituer l'homme en tant que fondement de l'ordre juridico-politique
  • la notion de droits fondamentaux est plus large que celle de droits de l'homme (individu et personne) . Elle invoque par exemùple la protection de l'espèce humaine, celle des générations futures, de l'environnement ...
  • L'individu , objet de pensée

1 CHRONIQUES

• HISTOIRE

  • Les droits de l'homme placent l'homme au centre de la création.Valeur apparue quand les hommes ont adopté l'idée d'une supériorité de l'homme en tant qu'homme , à l'image de Dieu. C'est une idée contemporaine des grands monotheismes.
  • L'eglise et les droits de l'homme contre la guerre au Moyen Age (Treve de Dieu)
  • l'humanisme de la Renaissance
  • Habeas Corpus 1679 , Bill of Rights 1689
  • en fin XVIII ° siècle: Declaration des droits de l'Homme et du citoyen 1789 et Bill of Rights aux Etats Unis 1791 : une révolution des droits politiques
  • en 1948, après le nazisme, Declaration Universelle réaffirmant le caractère fondamental de ces droits

En 2008, 60° anniversaire de la "Declaration Universelle des droits de l'homme"

Human Rights Watch

Revue trimestrielle des droits de l'homme

Amnesty international

Droits de l'Homme La sous-rubrique publications permet de consulter le texte intégral du Bulletin d'information sur les droits de l'homme, depuis 1997.

2 GEOGRAPHIE

• EUROPE

• AFRIQUE
• ASIE
• MONDE MUSULMAN
• AMERIQUE LATINE

• EUROPE

• Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales Accès au texte intégral de la convention. Etat des signatures et ratifications, résumé et rapport explicatif. Liste des déclarations relatives au texte.
  HUDOC : documentation sur les Droits de l'Homme Base de données donnant accès à toute la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme.
  Droits de l'Homme La sous-rubrique publications permet de consulter le texte intégral du Bulletin d'information sur les droits de l'homme, depuis 1997.
  Recherches sur les traités dans la Série des traités du Conseil de l'Europe (STCE)

  Cour européenne des droits de l'homme

• AFRIQUE
• AMERIQUE LATINE
• AMERIQUE DU NORD
• ASIE
• MONDE MUSULMAN

3 POLITIQUE

• INSTITUTIONS

  • Les droits de l'homme (essentiellement individuels) peuvent s'affronter à d'autres principes (d'unité collective) : valeurs religieuses , démocratie majoritaire, souneraineté nationale, raison d'état. . L'état démocratique moderne vise à établir un équilibre entre ces objectifs parfois convergents, parfois concurrents
  • Certaines institutions sont spécialement créées pour protéger les hommes contre le peuple et ses isntituions
    • droit de la défense
    • deontologies professionnelles (medecins, avocats etc...)
    • les conflits possibles s'établissent souvent au sein même des droits et libertés (droit à l'information contre respect de la vie privée , liberté de pensée et droit de vivre selon ses croyances reiligieuses , droit à la solidarité et devoir de solidarité, droit à l'enfant et droit de l'enfant ...)
    • caractère conflictuel des valeurs qui sous tendent la société: ordre et changement , sécurité et initiative
  • les droits de l'homme sont souvent rédigés , plutôt comme des principes, en termes imprécis . Le pouvoir d'arbitrage des juges est donc important. Tendance à un droit de construction jurisprudentielle évoluant avec la société
  • de même que celui des organismes(ex. budget public) chargés de satisfaire les droits des individus .

• LIBERTES ET DROITS POLITIQUES

  • liberté de pensée, d'expression, d'association
  • le droit de vote
  • l'égalité d'accès aux services publics

France

Commission nationale consultative des droits de l'homme

Ligue des droits de l'homme

4 INTERNATIONAL

• INSTITUTIONS
  • ONU et Droits de l'Homme    
  • Commissariat aux Droits de l'Homme
  • Tribunal pénal international
  • Tendance au développement de juridictions internationales pour promouvoir une certaine homogénisation des droits fondamentaux
• VIE INTERNATIONALE
  • le droit de la guerre
  • Un droit à la paix?
    • en relation avec les droits de l'homme , surtout après la fin de la guerre froide. incorporation du principe dans la Declaration universelle et dans divers traités internationaux plutôt comme principe moral que comme droit effectif.
    • droit de s'opposer à toute guerre, objection de conscience, non exécution d'ordres injustes, droit au desarmement, droit de lutte contre la propagande belliqueuse
  • Le droit international humanitaire

NATIONS UNIES

Charte des Nations Unies Accès au texte intégral de la Charte des Nations Unies.

Droits de l'Homme lien vers le site internet du Haut Commissariat des Nations Unies aux Droits de l'Homme (certains rapports récents de cet organisme sont disponibles en texte intégral). La Déclaration Universelle des droits de l'Homme est consultable en texte intégral. La partie intitulée instruments internationaux permet d'accéder à un ensemble très complet de textes officiels et documents en texte intégral, relatifs aux grands domaines des Droits de l'Homme (lutte contre les discriminations, droits des femmes, droits de l'enfant, crimes de guerre, crimes contre l'humanité et génocides, droit humanitaire...). Les droits des personnes handicapées et l'Instance permanente sur les questions autochtones font l'objet de rubriques dédiées.

EUROPE

5 ECONOMIE

• Le droit au developpement, un droit de l'homme?

6 SECTEURS

Depassant largement les préoccuptations initiales des libertés politiques (révolutions de l'Ere des Lumières) la quasi totalité des interrogations concernent aujourd'hui largement toute la palette des activités humaines qui comportent nécessairement au moins deux faces . Bien sûr, l'individu , fondement et objet souhaité de l'action publique, mais aussi la société dans son ensemble dont la sauvegarde et le confort ne reposent pas forcément sur la satisfaction des individus.

Entre organisation et liberté absolue, les marges d'appréciation sont très larges

• LES LIBERTES

  • liberté de pensée
  • liberté religieuse
  • liberté d'expression
  • liberté d'association
  • liberté de contracter et d'entreprendre

• LES DROITS ECONOMIQUES ET SOCIAUX

  • le droit au travail
  • le droit à la sécurité sociale
  • le droit à la solidarité
  • le droit à la santé
  • le droit au logement
  • le droit à l'éducation
  • le droit à l'alimentation,
    • droit d'accès aux ressources naturelles (agriculture, chasse, pêche)
    • lutte contre la famine

• PROTECTION DE LA PERSONNE

  • le droit à l'identité
  • le droit à la vie privée

7 SOCIETE

• POPULATION
  • les droits de l'enfant:
    • orphelins et enfants abandonnés, enfants de la rue, enfants maltraités, pedophilie, travail des enfants, enfants-soldats, enfants drogués
  • droits de la femme Les femmes sur Internet , La femme, objet de pensée
  • droit de la reproduction: natalité, santé de la reproduction
  • droit de la familleLa famille
  • les jeunes Les jeunes sur Internet
  • les droits de la personne agée Les vieux sur Internet
  • le droit de mourir dignement
  • le droit des émigrants Migrations sur Internet
• RELATIONS SOCIALES
• Associations, ONG
• MODES DE VIE
  • les libertés de circulation, association, expression, consommation etc...
  • droit et liberté de la sexualité et de la reproduction:
    • droit de chacun à gérer librement sa sexualité ,sans discrimination ni violence
    • droit à choisir le nombre de ses enfants et à obtenir les moyens d'information et d'associatance pour exercer ce choix
• SERVICES SOCIAUX
• ENVIRONNEMNT
  • Droit à un environnement satisfaisant inscrit dans plusieurs constituitions nationales

8 OPINIONS

.MEDIAS

• le rôle des think tanks et associations
• le rôle de la presse
• le rôle de la communication publique

• OPINIONS

• les opinions et les actes en matière de droits de l'homme
  • expriment des systèmes de valeurs
  • alimentent la production de normes juridiques impératives (droit public, droit pénal)
• VALEURS
  • Fondements : la personne humaine
  • la dignité humaine:
  • "A la place de ce qui a un prix, on peut mettre aussi quelquec hose d'autre en le considérant comme sion équivalent ; ce qui en revanche est au-dessus de tout prix , et par conséquent n'admet nul équivalent, c'est de qui possède une dignité" Kant( Fondements de la Metaphysique des moeurs)
  • Dans les sociétés hiérarchisées et aristocratiques cette présence du divin est inégalement répartie parmi les hommes...et la dignité tend à devenir une revendication ...de distinction
  • la decouverte d'une humanité universelle, distincte de notre humanité biologique est passée par le s monotheismes et par le développement de l'Etat
  • l'idée d'une humanité universelle et plurielle est liée aux relations internationals (genèse et gestion des conflits, colonisation-decolonisation , migrations, relations interculturelles...) . C'est une idée recente
  • Conflits de valeur: l'individu ou la cité , Antigone ou Créon. Quelles sont les limtes d'application de l'éthique individuelle (ou des morales fondées sur l'individu) et des éthiques (ou morales) de la collectivité (souvent représentée par l'Etat) ou de Dieu (discipline religieuse,fanatisme religieux)
  • divers cas d'application : à la guerre, tuer et faire tuer . Le terrorisme: peut-on abattre (ou torturer) le kamikaze avant qu'il ne se fasse exploser?
• SAVOIRS

SAVOIRS

Human Rights Watch Cette organisation de défense des droits de l'homme fondée en 1978 rassemble plus de 150 spécialistes répartis dans le monde entier. Les chercheurs de HRW enquêtent sur les violations des droits humains et publient ensuite ces résultats sous forme de rapports.La recherche s'effectue par aire géographique ou bien par problèmes globaux ( Justice internationale, Droits de l'enfant, Réfugiés etc). On trouve aussi sur le site de nombreuses photos (avec commentaires) et vidéos.

SAVOIRS

Institut international des droits de l'homme (Institurt René Cassin)

Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire

Encyclopédie numérique des droits de l'homme

9 PERSPECTIVES

• PROGRES OU RECUL DES DROITS DE L'HOMME?

  • L'homme contre lui-même : clonage, homme bionique, homme numérique
  • autodextermination par la guerre nucléaire, par la crise ecologique globale , par les sociétés épidémiques
• NOUVEAUX DROITS DE L'HOMME?
• la protection de l'espèce humaine, celle des générations futures, de l'environnement ...

Gunther ANDERS "Antiquiiertheit des Menschen" (Obsolescence de l'homme C.Beck Munchen 1956-80

Robert Legros: "L'idée d'humanité"Grasset 1990

D.Janicaud: "L'homme va-til dépasser l'humain?" Bayard 2002

Marcel Gauchet "Le desenchantement du monde" Gallimard 1985